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Marques déposées par la société CHATEAU DU MONT
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CM CHATEAU DU MONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CM CHATEAU DU MONT
CHATEAU DU MONT, EARL

Numéro de dépôt :
3113077
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2021
CM CHATEAU DU MONT de CHATEAU DU MONT

Présentation de la marque CM CHATEAU DU MONT

Déposée le 17 juillet 2001 par la société CHATEAU DU MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM CHATEAU DU MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société CHATEAU DU MONT domicilié(e) PASCAUD - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 146 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Hervé CHOUVAC domicilié(e) CHÂTEAU DU MONT - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque CM CHATEAU DU MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CM CHATEAU DU MONT est expirée depuis le 17 juillet 2021.

CHATEAU DU MONT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'IF , CHATEAU VALENTIN


CHATEAU DU MONT, EARL - PASCAUD - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France - SIREN 348146952


MONSIEUR Hervé CHOUVAC - CHÂTEAU DU MONT - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473203 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Vins d'appellation d'origine.